Déposée le 3 août 2012 par monsieur sauriat fabrice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MELISSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-34 du 24 août 2012.
Le déposant est monsieur sauriat fabrice domicilié(e) 5 rue des acacias - 31650 - SAINT ORENS DE GAMEVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. sauriat fabrice domicilié(e) 5 rue des acacias - 31650 - SAINT ORENS DE GAMEVILLE - France.
La marque MELISSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELISSA est expirée depuis le 3 août 2022.
sauriat fabrice a également déposé les autres marques suivantes : SHAMBALLA SPIKE
M. sauriat fabrice - 5 rue des acacias - 31650 - SAINT ORENS DE GAMEVILLE - France
M. sauriat fabrice - 5 rue des acacias - 31650 - SAINT ORENS DE GAMEVILLE - France
Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34
Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Inscription le 27 février 2013 - Rejet partiel n°595751 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-27
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Montres en céramique comportant des cristaux, montres fantaisie, montres femme, montres homme, montres enfant, bijoux, ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MELISSA"
